Les OTAs qui risquent d'être taxés par la France

Thomas -

La France annonçait, le 3 mars dernier, qu'elle comptait taxer les plateformes de commerce en ligne. Le célèbre cabinet d'avocat Taj a établi, cette semaine, une première liste de 27 plateformes qui tomberaient sous le coup de la nouvelle taxe. Les OTAs, mais aussi Le Bon Coin, sont en première ligne ...

On l'appelle faussement la (future) taxe GAFA (pour Google, Apple, Facebook et Amazon) car la dernière invention fiscale française vise aussi les OTAs. De fait, la future taxe de 3% proposée par Bruno Le Maire et actée en conseil des ministres vise les plateformes qui réalisent plus de 750 Millions d'euros au niveau mondial dont 25 Millions d'euros en France.

Selon le cabinet Taj (connu pour ses experts en droit fiscal), les plateformes qui tomberaient sous le coup de la nouvelle taxe sont (au moins) au nombre de 27:

  • Places de marché pour les biens : Alibaba, Amazon, Apple, Ebay, Google, Groupon, Rakuten, Schibsted (NDLR: éditeur de Le Bon Coin), Wish, Zalando

  • Places de marché de services : Amadeus, Axel Springer, Airbnb, Booking, Expedia, Match.com, Randstad, Recruit, Sabre, Travelport Worldwide, Tripadvisor, Uber,

  • Publicité digitale : Amazon, Criteo, Ebay, Facebook, Google, Microsoft, Twitter, Verizon

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Les principaux OTAs seraient donc visés par ce nouvel impôt qui, pour la peine, dispenserait le groupe Accor et son portail AccorHotels car les spécialistes considèrent que ce dernier ne pervebrait qu'une minorité de ses revenus sous forme de commissions au titre de sa place de marché; l'essentiel provenant des royalties payés par ses adhérents au titre de l'utilisation de la marque.

Cette première étude n'est donnée qu'à titre indicatif car les services de Bercy se réservent encore le droit de présenter de manière définitive la liste des entreprises assujetties dans le futur.

Une chose est certaine: si cette taxe est confirmée et appliquée - comme prévu dès cette année - il est fort probable que ces 3% de frais en plus ne manqueront pas d'être répercutés sur les consommateurs ou les professionnels passant par ces plateformes ... ou les deux en même temps.